Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISTRAM
Numéro de dépôt :
1091085
Date de dépôt :
06/03/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque DISTRAM
Déposée le 6 mars 1979 par CHAVAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « DISTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAVAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°10803 - Publication au BOPI 1979-043